BAL SEAL ENGINEERING COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1670324
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Présentation de la marque BAL SEAL
Déposée le 10 juin 1991 par la société BAL SEAL ENGINEERING COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAL SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BAL SEAL ENGINEERING COMPANY domicilié(e) 19650 Pauling - CALIFORNIE 92610 - FOOTHILL RANCH - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BAL SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAL SEAL est expirée depuis le 10 juin 2021.
BAL SEAL ENGINEERING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BAL
BAL SEAL ENGINEERING COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 19650 Pauling - CALIFORNIE 92610 - FOOTHILL RANCH - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194182 - Publication au BOPI 2001-03-15
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472747 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Ressorts, à savoir ressorts hélicoïdaux. Matériaux d'étanchéité, à savoir joints d'étanchéité
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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